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La seule qualité d'exposant, contraint chacun à
l'obligation de se conformer à toutes les prescriptions
du présent règlement et du cahier des charges, lesquels
seront remis sur simple demande écrite. Aucune reproduction
ou copie ne sera admise dans l'exposition. Chaque exposant s'engage
à avoir un comportement qui ne puisse pas nuire au bon
déroulement de la manifestation.
TOUT CONTREVENANT RISQUE DES SANCTIONS POUVANT ENTRAÎNER
L'EXCLUSION IMMEDIATE.
Les
stands attribués ne sont pas contractuels. En cas de nécessité,
l'organisation se réserve le droit de modifier les emplacements
attribués sans préavis.
Le
déballage des marchandises devra débuter le jour
du déballage à 8 heures précises au signal
sonore donné par l'organisation pour que les chances de
vendre de chacun soient égales.
Les
véhicules intérieur et extérieur pourront
arriver la veille du déballage de 18h à 20 h et
le jour du déballage de 5h à 6h30 (dernier délai).
Seul le chauffeur du véhicule pourra accéder à
l'emplacement. Chaque chauffeur devra stationner son véhicule
sur l'emplacement réservé. Les exposants qui déballent
sur des stands intérieurs doivent impérativement
avoir pour chaque véhicule :
- un extincteur à poudre
de type ABC de 6 kg minimum en état de fonctionnement et
dûment révisé,
- un bouchon de réservoir
de carburant fermant à clé.
- Ils devront, en outre, débrancher
les batteries d'accumulations ou utiliser le coupe-circuit s'il
y a lieu.
- Les véhicules au GPL sont
interdits à l'intérieur des halls.
Les véhicules devront obligatoirement rester fermés.
Aucune marchandise ne devra être déchargée
avant le jour du déballage 8 h 00.
Les exposants s'engagent à quitter l'enceinte de l'Exposition
dès que leur véhicule est installé sur l'emplacement,
pour rentrer à nouveau à l'ouverture des portes
le jour du déballage à 8 heures précises.
Tout emplacement réservé non occupé à
6 h 30 le jour du déballage sera réputé libre
et l'organisation pourra en disposer sans que l'exposant puisse
prétendre au remboursement ou à des indemnités
quelconques.
Seules les demandes d'inscription accompagnées du règlement
total TTC pourront être prises en compte, l'organisation
se réservant le droit d'accepter ou de refuser toute demande
de participation sans avoir à justifier de sa décision.
Les frais bancaires consécutifs à l'encaissement
de chèques étrangers (ou autres) seront intégralement
refacturés à l'exposant concerné.
Désistement-Annulation - En
cas d'annulation moins de deux semaines avant la date de la manifestation,
la totalité du montant de la réservation sera acquise
à l'organisation. Toute annulation plus de deux semaines
avant la date de l'exposition entraînera le règlement
de 50 % du montant de la réservation avec un minimum de
90 €. Il revient à l'exposant de souscrire une assurance
destinée à le couvrir (pour perte d'exploitation
par exemple) dans le cas où il ne pourrait pas participer
au déballage en cas d'impossibilité, d'accident,
etc.
Les
exposants devront utiliser les emplacements attribués sans
déborder dans les allées ni sur les emplacements
voisins, aussi bien pour les véhicules (même portes
ouvertes) que pour la marchandise. Les bons d'entrée avec
les numéros d'emplacements devront être disposés
sur les véhicules de manière à être
visibles des allées pour faciliter le repérage et
le ramassage.
Toute
fausse déclaration concernant la description ou le volume
du ou des véhicules et/ou remorques utilisés pour
l'exposition - non conformité par rapport au bulletin de
réservation et au tableau des volumes maximum utilisés
en fonction des surfaces louées - entraînera l'exclusion
de l'exposant et la perte pure et simple du montant de son inscription.
Les
emplacements devront être occupés par les seuls signataires
de cette demande de participation. Il est formellement interdit
de sous-louer ou de partager tout ou partie d'un emplacement.
Il
est interdit d'accrocher quoi que ce soit au mur. Tout dégât
ou dégradation du Parc des Expositions ou de ses installations
sera à la charge de l'exposant.
En
cas d'avarie ou d'accident impliquant des dégâts
aux installations du Parc des Expositions, l'occupant de l'emplacement
impliqué sera considéré comme responsable
et devra en assumer les conséquences juridiques et financières.
Aucune
marchandise, appartenant à un exposant ou à un confrère,
ne pourra être rentrée de l'extérieur du Parc
des Expositions, même à la main, avant ou pendant
l'exposition. Pour toute marchandise vendue, l'exposant doit pouvoir
justifier de l'origine, soit inscription sur le livre de police
(pour achat ou dépôt vente de particulier), soit
facture d'un confrère ou d'une salle de vente.
Les
marchandises vendues sont sous la seule responsabilité
du vendeur jusqu'à la remise de celles-ci en mains propres
(contre reçu) à l'acheteur ou à son représentant
légal ou transporteur dûment mandaté.
Attention
: toute circulation ou déplacement de véhicule est
strictement interdite dans l'enceinte du Parc des Expositions,
pendant les heures d'ouverture au public, sous peine d'expulsion
immédiate du contrevenant et de poursuites ultérieures.
Chaque
exposant s'engage en réservant un emplacement à
prendre connaissance et à respecter le cahier des charges
qui sera joint à tous les dossiers.
Tous
les véhicules devront être dans un état technique
tel qu'il ne constitue pas un risque pour l'ensemble des personnes
et des biens (obligation de fournir l'attestation du contrôle
technique pour les véhicules de plus de 4 ans.)
Chaque
exposant doit fournir, au moment de la réservation, un
extrait Kbis ou RM de moins de 3 mois.
Chaque
exposant s'engage à être titulaire d'une assurance
automobile en rapport avec le véhicule amené et
d'une assurance responsabilité civile professionnelle en
cours de validité. L'organisation se réserve le
droit de demander les pièces justificatives de ces polices
d'assurance.
Le
bulletin de réservation doit être retourné
signé. Cependant, même en l'absence d'un bulletin
de réservation, dès lors que le prix de la location
est acquitté, l'exposant est tenu de se conformer expressément
aux dispositions du présent règlement.
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